Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YsthmeLe changement équitable
Sérézat Michèle
Habert Thierry

Numéro de dépôt :
3250808
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/10/2013
YsthmeLe changement équitable de Sérézat Michèle

Présentation de la marque YsthmeLe changement équitable

Déposée le 13 octobre 2003 par Sérézat Michèle et Habert Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « YsthmeLe changement équitable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Les déposants sont Sérézat Michèle - France et Habert Thierry domicilié(e) 12, Avenue de Château-Gombert,13013 Marseille - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Habert domicilié(e) 12 avenue de Château-Gombert,13013 Marseille - 13013 - France.

La marque YsthmeLe changement équitable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YsthmeLe changement équitable est expirée depuis le 13 octobre 2013.


Sérézat Michèle - France

Habert Thierry - 12, Avenue de Château-Gombert,13013 Marseille - 13013 - France


Thierry Habert - 12 avenue de Château-Gombert,13013 Marseille - 13013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Conseil en organisation et management ; direction des affaires ; études et recherches en rapport avec la conduite des affaires. Formation ; formation continue ; enseignement ; organisation et conduite de colloques et congrés. Recherche et développement de nouveaux produits ; Conception de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.